sativabueno
Présentation de la marque sativabueno
Déposée le 26 septembre 2007 par Sébastien CALVEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « sativabueno »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sativabueno est expirée depuis le 26 septembre 2017.
Sébastien CALVEZ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09
Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44