Marque expirée - Marque en non vigueur

sativabueno
Sébastien CALVEZ

Numéro de dépôt :
3526774
Date de dépôt :
26/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
26/09/2017
sativabueno de Sébastien CALVEZ

Présentation de la marque sativabueno

Déposée le 26 septembre 2007 par Sébastien CALVEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « sativabueno »

Le déposant est Sébastien CALVEZ domicilié(e) 826 Chemin des Rondes,30000 NÎMES - 30000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien CALVEZ domicilié(e) 826 Chemin des Rondes,30000 NÎMES - 30000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sativabueno est expirée depuis le 26 septembre 2017.

Sébastien CALVEZ a également déposé les autres marques suivantes : APERO MANAGEMENT , PRENDRE L'APÉRO PAR LES CORNES


Sébastien CALVEZ - 826 Chemin des Rondes,30000 NÎMES - 30000 - France


Sébastien CALVEZ - 826 Chemin des Rondes,30000 NÎMES - 30000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.